Créé le 10 mars 2013
L'annexe I de l'arrêté du 24 juillet 2007 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant les programmes d'enseignement des langues et cultures de l'Antiquité en classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 février 2013,
Arrête :
Créé le 10 mars 2013
L'annexe I de l'arrêté du 24 juillet 2007 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juillet 2007Art. Annexe IV
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1 modifié
Créé le 10 mars 2013
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.
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Créé le 10 mars 2013
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 février 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
En vigueur depuis le dimanche 10 mars 2013