En vigueur depuis le 10 mars 2013
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Modification d'une annexe réglementaire
L'annexe I de l'arrêté du 24 juillet 2007 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant les programmes d'enseignement des langues et cultures de l'Antiquité en classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant les programmes d'enseignement des langues et cultures de l'Antiquité en classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 février 2013,
Arrête :
En vigueur depuis le 10 mars 2013
L'annexe I de l'arrêté du 24 juillet 2007 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juillet 2007Art. Annexe IV
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1 modifié
En vigueur depuis le 10 mars 2013
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.
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En vigueur depuis le 10 mars 2013
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 février 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
En vigueur depuis le dimanche 10 mars 2013