Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des véhicules soumis au contrôle technique
Résumé. L'arrêté modifie la liste des véhicules soumis au contrôle technique, incluant les tracteurs routiers légers et ajustant les périodes de validité des visas.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe VIII → Version 2
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe VIII