Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des contrôles lors de la visite technique complémentaire
Résumé. Le contrôleur vérifie maintenant l'identification du véhicule et effectue les contrôles des ensembles 9.1 et 9.3 pendant la visite technique complémentaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juin 1991Art. 5-1 → Version 2
- Arrêté du 18 juin 1991Art. 5-1