En vigueur du 7 mars 2010 au 30 décembre 2029 · Sera abrogé le 31 décembre 2029
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Correspondances entre épreuves de l'examen du brevet des métiers d'art
Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 8 octobre 1999 portant création du brevet des métiers d'art « art du bijou et du joyau » et les épreuves de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté