Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences pour le diplôme mentionné à l'article D.212-23 du code du sport
Résumé Le diplôme du code du sport a des critères d'évaluation détaillés dans l'arrêté.
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme mentionnés à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
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