Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un article dans un arrêté de sécurité
Résumé. L'arrêté du 18 décembre 2023 supprime l'article 24 de l'arrêté du 21 décembre 2015.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2015Art. 24 : Abrogation d'une instruction sur la prévention
- Arrêté du 21 décembre 2015Art. 24