Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des laboratoires agréés pour l'année 2020
Résumé. L'arrêté du 9 décembre 2019 est abrogé, supprimant la liste des laboratoires agréés pour l'année 2020 et les types d'agrément accordés.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 décembre 2019Art. 1 : Liste des laboratoires agréés pour l'année 2020Arrêté du 9 décembre 2019Art. 3 : Publication d'un arrêté sur les laboratoires agréés pour 2020Arrêté du 9 décembre 2019Sct. Annexe
- Arrêté du 9 décembre 2019Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null