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Arrêté du 9 décembre 2019

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2020

Abrogé24 décembre 2020
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008 et du 13 février 2017,
Arrête :

Abrogé24 décembre 2020

Créé le 19 décembre 2019 · Abrogé le 24 décembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés pour l'année 2020

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2020 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2020 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de la liste des laboratoires agréés pour les analyses de terre

Résumé. L'arrêté de 2018 listant les laboratoires agréés pour les analyses de terre et leurs types d'agrément est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé24 décembre 2020

Créé le 19 décembre 2019 · Abrogé le 24 décembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté sur les laboratoires agréés pour 2020

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les laboratoires agréés en 2020, et la directrice générale s'occupe de son application.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé24 décembre 2020

Fait le 9 décembre 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service compétitivité et performance environnementale,

S. Lhermitte

En vigueur du jeudi 19 décembre 2019 au mercredi 23 décembre 2020

Arrêté du 9 décembre 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe