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Arrêté du 18 décembre 2020

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2021

Abrogé30 décembre 2021
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008 et du 13 février 2017,
Arrête :

Abrogé30 décembre 2021

Créé le 24 décembre 2020 · Abrogé le 30 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés pour 2021

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2021 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2021 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de la liste des laboratoires agréés pour l'année 2020

Résumé. L'arrêté du 9 décembre 2019 est abrogé, supprimant la liste des laboratoires agréés pour l'année 2020 et les types d'agrément accordés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé30 décembre 2021

Créé le 24 décembre 2020 · Abrogé le 30 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté et désignation d'une responsable

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel, confiant à une directrice générale la tâche de le mettre en œuvre.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé30 décembre 2021

Fait le 18 décembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des mines, service compétitivité et performance environnementale,

S. Lhermitte

En vigueur du jeudi 24 décembre 2020 au mercredi 29 décembre 2021

Arrêté du 18 décembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe