A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 234-3 : Règles applicables aux navires spéciaux de jauge brute inférieure à 500 et de longueur supérieure ou égale à 24 mètres.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.01 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.02 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.03 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.04 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.05 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.06 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.07 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.08 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.09 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 234-4 : Règles applicables aux navires spéciaux d’une longueur inférieure à 24 mètres.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-4.01 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-4.02 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-4.03 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-4.04 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-4.05 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-4.06 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 234-3 : Règles applicables aux navires spéciaux de jauge brute inférieure à 500 et de longueur supérieure ou égale à 24 mètres., Art. 234-3.01, Art. 234-3.02, Art. 234-3.03, Art. 234-3.04, Art. 234-3.05, Art. 234-3.06, Art. 234-3.07, Art. 234-3.08, Art. 234-3.09, Sct. Chapitre 234-4 : Règles applicables aux navires spéciaux d’une longueur inférieure à 24 mètres., Art. 234-4.01, Art. 234-4.02, Art. 234-4.03, Art. 234-4.04, Art. 234-4.05, Art. 234-4.06
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-1.01 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-1.03 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 234-2 : Règles applicables aux navires spéciaux.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-2.01 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-2.01 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-2.02 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-2.03 → Version 4
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-1.01, Art. 234-1.03, Sct. Chapitre 234-2 : Règles applicables aux navires spéciaux., Art. 234-2.01, Art. 234-2.01, Art. 234-2.02, Art. 234-2.03