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Suppression et modification des règles pour les navires spéciaux
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.02 : Règles pour les navires spéciaux
→ Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 234-3 : Règles applicables aux navires spéciaux de jauge brute inférieure à 500 et de longueur supérieure ou égale à 24 mètres., Art. 234-3.01, Art. 234-3.02, Art. 234-3.03, Art. 234-3.04, Art. 234-3.05, Art. 234-3.06, Art. 234-3.07, Art. 234-3.08, Art. 234-3.09, Sct. Chapitre 234-4 : Règles applicables aux navires spéciaux d’une longueur inférieure à 24 mètres., Art. 234-4.01, Art. 234-4.02, Art. 234-4.03, Art. 234-4.04, Art. 234-4.05, Art. 234-4.06
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Précision du champ d'application des navires spéciauxArrêté du 23 novembre 1987Art. 234-1.03 : Exemptions pour les navires spéciaux
→ Version 3 : Suppression des règles spécifiques pour les petits navires spéciauxArrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 234-2 : Règles applicables aux navires spéciaux.
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-1.01, Art. 234-1.03, Sct. Chapitre 234-2 : Règles applicables aux navires spéciaux., Art. 234-2.01, Art. 234-2.01, Art. 234-2.02, Art. 234-2.03