A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3 → Version 3Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3, Art. 5
1 version
2 modifiés
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Arrêté du 18 décembre 2016
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié par arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4 → Version 3Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4, Art. 6
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7
1 version
1 modifié
Créé le 31 décembre 2016
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 18 décembre 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le samedi 31 décembre 2016
Arrêté du 18 décembre 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4