Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation des missions rattachées au directeur
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation des missions rattachées au directeur en charge du réseau et de ses moyens.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 avril 2008Art. 20 : Missions des services dans une direction générale
→ Version 2
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- Arrêté du 3 avril 2008Art. 20