Arrêté du 18 décembre 2009

TITRE IER : CHAMP D'APPLICATION ET DEFINITIONS

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En vigueur depuis le 25 décembre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les études de dangers des infrastructures de transport

Résumé. Un arrêté précise les règles pour étudier les risques des infrastructures de transport de marchandises dangereuses.

L'objet du présent arrêté est de préciser les critères techniques et méthodologiques à prendre en compte pour les études de dangers de certains ouvrages d'infrastructures de transport accueillant des marchandises dangereuses mentionnés aux articles L. 551-2 (Étude de dangers pour les infrastructures de transport) et R. 551-1 (Études de dangers pour les infrastructures de transport) à R. 551-13 (Liste des ouvrages soumis à étude de dangers) du code de l'environnement.

En vigueur depuis le 25 décembre 2009

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Définitions des types d'explosions

Résumé. L'article définit trois types d'explosions liées aux gaz et liquides pour les études de dangers dans le transport de marchandises dangereuses.

Aux fins du présent arrêté, on entend par :
1. UVCE (acronyme de l'anglais « unconfined vapour cloud explosion ») : explosion de gaz à l'air libre.
2. VCE (acronyme de l'anglais « vapour cloud explosion ») : explosion de gaz.
3. BLEVE (acronyme de l'anglais « boiling liquid expanding vapour explosion ») : vaporisation explosive d'un liquide porté à ébullition.

En vigueur depuis le vendredi 25 décembre 2009

TITRE IER : CHAMP D'APPLICATION ET DEFINITIONS
Article 1
Article 2