Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des attestations de formation pour les officiers mécaniciens
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 avril 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014
Art. 19
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Changement de président du jury pour le brevet de technicien supérieur maritime
Arrêté du 18 avril 2016 · art. 4
Création d'une procédure d'admission définitive pour les élèves réorientés
Arrêté du 18 avril 2016 · art. 5
Attestations de formation pour les élèves officiers mécaniciens
Arrêté du 10 juillet 2014 · art. 19 (Ab)