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Arrêté du 18 août 2023

fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

Abrogé10 octobre 2024
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis du ministre chargé de l'environnement,

Arrête :

Abrogé10 octobre 2024

Créé le 26 août 2023 · Abrogé le 10 octobre 2024

La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévues à l'article 2 du décret du 4 janvier 2006 susvisé sont fixées dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cette liste est applicable à compter du 1er janvier 2023, à l'exclusion des emplois pour lesquels une autre date d'application est indiquée dans les tableaux précités.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'arrêté du 25 août 2022

Résumé. L'arrêté du 25 août 2022 est supprimé dans son intégralité.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 août 2022Art. 1 : Liste et localisation des emplois de chef de missionArrêté du 25 août 2022Art. 3 : Exécution et publication de l'arrêtéArrêté du 25 août 2022Sct. Annexe
- Arrêté du 25 août 2022
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé10 octobre 2024

Créé le 26 août 2023 · Abrogé le 10 octobre 2024

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé10 octobre 2024

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Abrogé10 octobre 2024

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Abrogé10 octobre 2024

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Abrogé10 octobre 2024

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Abrogé10 octobre 2024

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Abrogé10 octobre 2024

Annexe

Abrogé10 octobre 2024

Fait le 18 août 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

X. Maire

Abrogé depuis le jeudi 10 octobre 2024

Abrogé parArrêté du 25 septembre 2024art. 2

En vigueur du samedi 26 août 2023 au mercredi 9 octobre 2024

Arrêté du 18 août 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
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Annexe
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