Section précédente
Section parente
Section suivante
Abrogé par Arrêté du 25 septembre 2024 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;
Vu l'avis du ministre chargé de l'environnement,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 25 septembre 2024 - art. 2
Créé le 26 août 2023
La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévues à l'article 2 du décret du 4 janvier 2006 susvisé sont fixées dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cette liste est applicable à compter du 1er janvier 2023, à l'exclusion des emplois pour lesquels une autre date d'application est indiquée dans les tableaux précités.
1 version
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 août 2022Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
1 version
17 abrogés
Abrogé par Arrêté du 25 septembre 2024 - art. 2
Créé le 26 août 2023
La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Annexe
Abrogé10 octobre 2024Annexe
Abrogé10 octobre 2024Annexe
Abrogé10 octobre 2024Annexe
Abrogé10 octobre 2024Annexe
Abrogé10 octobre 2024Annexe
Abrogé10 octobre 2024Annexe
Abrogé10 octobre 2024Fait le 18 août 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service des ressources humaines,
X. Maire
Abrogé depuis le jeudi 10 octobre 2024
Abrogé parArrêté du 25 septembre 2024art. 2
En vigueur du samedi 26 août 2023 au mercredi 9 octobre 2024