Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement
Résumé Les postes de chef de mission en agriculture et environnement sont définis par un arrêté et sont en vigueur depuis le 1er janvier 2023.
La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévues à l'article 2 du décret du 4 janvier 2006 susvisé sont fixées dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cette liste est applicable à compter du 1er janvier 2023, à l'exclusion des emplois pour lesquels une autre date d'application est indiquée dans les tableaux précités.
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