Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois de catégorie B et C
Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois de catégorie B et C dans la fonction publique, en précisant les responsabilités et le nombre d'emplois pour chaque poste.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 janvier 2002Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 17 janvier 2002Art. Annexe II