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Arrêté du 18 août 2009

Annexes

Abrogé1 octobre 2009

Article Annexe I

Périmé1 octobre 2009

Créé le 1 juillet 2009

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Emoluments :
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans 		55 046,60
Après 9 ans 48 507,08
Après 6 ans 40 877,82
Après 3 ans 37 608,08
Avant 3 ans 33 248,57
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans 		44 136,56
Après 15 ans 41 275,77
Après 12 ans 38 306,85
Après 9 ans 35 338,06
Après 6 ans 32 369,15
Après 3 ans 29 391,93
Avant 3 ans 26 394,77
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon 		32 046,68
7e échelon 31 057,05
6e échelon 28 995,36
5e échelon 27 098,52
4e échelon 25 943,95
3e échelon 25 284,26
2e échelon 24 706,88
1er échelon 24 294,58
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions) 		20 274,95
1er échelon (avant 2 ans de fonctions) 17 410,62
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel) 483,61
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel) 412,55
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel) 412,55

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12 cités

Article Annexe II

Périmé1 octobre 2009

Créé le 1 juillet 2009

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
A.-Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans 55 046, 60
Après 9 ans 48 507, 08
Après 6 ans 40 877, 82
Après 3 ans 37 608, 08
Avant 3 ans 33 248, 57
B.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans 44 136, 56
Après 15 ans 41 275, 77
Après 12 ans 38 306, 85
Après 9 ans 35 338, 06
Après 6 ans 32 369, 15
Après 3 ans 29 391, 93
Avant 3 ans 26 394, 77
Indemnité d'engagement de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel) 483, 61
C.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans 17 654, 67
Après 15 ans 16 510, 45
Après 12 ans 15 322, 90
Après 9 ans 14 135, 37
Après 6 ans 12 947, 63
Après 3 ans 11 756, 70
Avant 3 ans 10 558, 13
D.-Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Temps plein après 2 ans 20 274, 95
Temps plein avant 2 ans 17 410, 62
Temps partiel après 2 ans 8 190, 36
temps partiel avant 2 ans 7 044, 49
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier 		40 558, 85
Avant 4 ans de grade hospitalier 32 988, 13
5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier 		40 599, 06
Avant 4 ans de grade hospitalier 33 034, 50
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
6e échelon 31 427, 44
5e échelon 31 467, 97
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) 483, 61
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
1re classe à partir du 4e échelon 		12 605, 14
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
5e et 6e échelon 11 954, 71

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2 cités

Article Annexe III

Périmé1 octobre 2009

Créé le 1 juillet 2009

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS

Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I.-Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
13e échelon 		88 232, 23
12e échelon 84 491, 88
11e échelon 74 319, 54
10e échelon 71 350, 59
9e échelon 66 402, 41
8e échelon 64 093, 33
7e échelon 62 114, 11
6e échelon 57 990, 70
5e échelon 54 197, 01
4e échelon 51 887, 92
3e échelon 50 568, 53
2e échelon 49 413, 75
1er échelon 48 589, 15
II.-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) 483, 61
III.-Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel) 412, 55
IV.-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel) 412, 55

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1 cité

Article Annexe IV

Périmé1 octobre 2009

Créé le 1 juillet 2009

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX

Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I.-Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels) :
Assistants généralistes :
5e et 6e année 34 175, 17
3e et 4e année 31 392, 58
1re et 2e année 27 257, 99
Assistants spécialistes :
5e et 6e année 38 618, 69
3e et 4e année 34 175, 17
1re et 2e année 31 392, 58
Assistants associés généralistes :
5e et 6e année 32 489, 13
3e et 4e année 29 845, 34
1re et 2e année 25 655, 29
Assistants associés spécialistes :
5e et 6e année 36 698, 82
3e et 4e année 32 489, 13
1re et 2e année 29 845, 34
II.-Prime d'engagement à exercer à plein temps (montant brut) :
Pour une période de 2 ans 5 286, 97
Pour une période de 4 ans 10 573, 95
III.-Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel) 412, 55

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1 cité

Article Annexe V

Périmé1 octobre 2009

Créé le 1 juillet 2009

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL

Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I.-Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels) :
13e échelon 52 939, 34
12e échelon 50 695, 12
11e échelon 44 591, 72
10e échelon 42 810, 36
9e échelon 39 841, 45
8e échelon 38 456, 00
7e échelon 37 268, 47
6e échelon 34 794, 42
5e échelon 32 518, 20
4e échelon 31 132, 75
3e échelon 30 341, 12
2e échelon 29 648, 25
1er échelon 29 153, 49
II.-Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel) 412, 55
III.-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel) 412, 55

1 version

1 cité

Article Annexe VI

Périmé1 octobre 2009

Créé le 1 juillet 2009

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS

Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I.-Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
7e niveau 		46 704, 94
6e niveau 43 909, 19
5e niveau 41 869, 47
4e niveau 38 618, 69
3e niveau 34 175, 17
2e niveau 31 392, 58
1er niveau 27 257, 99
II.-Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel) 412, 55

1 version

1 cité

Article Annexe VII

Périmé1 octobre 2009

Créé le 1 juillet 2009

ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I.-Emoluments hospitaliers correspondant à dix demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon 		54 197, 01
11e échelon 51 887, 92
10e échelon 50 568, 53
9e échelon 49 413, 75
8e échelon 48 589, 15
7e échelon 46 704, 94
6e échelon 43 909, 19
5e échelon 41 869, 47
4e échelon 38 618, 69
3e échelon 34 175, 17
2e échelon 31 392, 58
1er échelon 29 845, 34
II.-Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel) 412, 55

1 version

1 cité

Article Annexe VIII

Périmé1 octobre 2009

Créé le 1 juillet 2009

RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE

Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I.-Montants bruts annuels de la rémunération :
-des internes en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie ;
-des résidents en médecine :
Internes de 5e année 		25 146, 91
Internes de 4e année 25 146, 91
Internes et résidents de 3e année 25 146, 91
Internes et résidents de 2e année 18 128, 51
Internes et résidents de 1re année 16 374, 85
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
Aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres 		368, 28
Aux FFI 368, 28
II.-Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (taux brut annuel) 14 985, 76
III.-Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche 23 847, 37
IV.-Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne :
Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris 		990, 68
Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris 329, 68
Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés 661, 00
V.-Montant brut annuel de la prime de responsabilité :
Internes en médecine de 5e année 		2 010, 00
Internes en médecine et en pharmacie de 4e année 2 010, 00

1 version

1 cité

Article Annexe IX

Périmé1 octobre 2009

Créé le 1 juillet 2009

RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE, EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE

Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76 et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I.-Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine :
Quatrième année du deuxième cycle 		3 304, 13
Troisième année du deuxième cycle 2 957, 26
Deuxième année du deuxième cycle 1 524, 51
II.-Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
Troisième cycle court 		3 304, 13
Troisième année du deuxième cycle 2 957, 26
Deuxième année du deuxième cycle 1 524, 51
III.-Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie 2 957, 26

1 version

3 cités

Abrogé depuis le jeudi 1 octobre 2009

En vigueur du mercredi 1 juillet 2009 au mercredi 30 septembre 2009

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II
Article Annexe III
Article Annexe IV
Article Annexe V
Article Annexe VI
Article Annexe VII
Article Annexe VIII
Article Annexe IX