Arrêté du 18 août 2008

Article 5

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Article 5

Le programme de la session de formation à la chasse à l'arc figure en annexe I au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 septembre 2008

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Programme de formation à la chasse à l'arc

Résumé. Le programme de formation pour la chasse à l'arc est détaillé dans une annexe.

Le programme de la session de formation à la chasse à l'arc figure en annexe I au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 4 septembre 2008

Source : Légifrance