En vigueur depuis le 4 septembre 2008
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Programme de formation à la chasse à l'arc
Résumé. Le programme de formation pour la chasse à l'arc est détaillé dans une annexe.
Le programme de la session de formation à la chasse à l'arc figure en annexe I au présent arrêté.