Arrêté du 17 septembre 2013

Article 2

Créé le 10 novembre 2013

La liste d'espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts » (zone de protection spéciale FR 5212009) figure en annexe au présent arrêté. Elle abroge et remplace la liste d'espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 10 novembre 2013

La liste d'espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts » (zone de protection spéciale FR 5212009) figure en annexe au présent arrêté. Elle abroge et remplace la liste d'espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts.