Arrêté du 17 septembre 2013

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen annexée à l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen.

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En vigueur depuis le 29 septembre 2013

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Mise à jour de la liste des oiseaux protégés dans un site Natura 2000

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 des vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen.

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen annexée à l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen.

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