Arrêté du 17 septembre 2013

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas figure en annexe au présent arrêté. Elle abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas.

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En vigueur depuis le 29 septembre 2013

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Mise à jour de la liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 de l'étang du Bagnas.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas figure en annexe au présent arrêté. Elle abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas.

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En vigueur depuis le dimanche 29 septembre 2013

Source : Légifrance