En vigueur depuis le 29 septembre 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour de la carte du site Natura 2000 de l'étang du Bagnas
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 20000 étang du Bagnas (FR 9110034).