Arrêté du 17 septembre 2013

Article 1

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Article 1

La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 20000 étang du Bagnas (FR 9110034).

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En vigueur depuis le 29 septembre 2013

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Mise à jour de la carte du site Natura 2000 de l'étang du Bagnas

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la carte du site Natura 2000 de l'étang du Bagnas pour mieux protéger les oiseaux.

La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 20000 étang du Bagnas (FR 9110034).

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En vigueur depuis le dimanche 29 septembre 2013

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