ARRÊTÉ du 17 octobre 2014

Article 1

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Article 1

Les annexes III et VIII de l'arrêté du 4 août 2010 susvisé (Règles d'avancement dans la gendarmerie nationale) sont remplacées par les annexes III et VIII du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 novembre 2014

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Modification des annexes environnementales

Résumé. Un arrêté modifie les annexes III et VIII d'un règlement précédent concernant l'environnement.

Les annexes III et VIII de l'arrêté du 4 août 2010 susvisé (Règles d'avancement dans la gendarmerie nationale) sont remplacées par les annexes III et VIII du présent arrêté.

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