Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois spécifiques dans les administrations parisiennes
Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois spécifiques des administrations parisiennes, notamment à la Préfecture de police, à la Commune de Paris et à l'Assistance publique de Paris.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 novembre 1969Art. Annexe II → Version 6
- Arrêté du 12 novembre 1969Art. Annexe II