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Arrêté du 17 mars 2025

portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles pour les associations de sécurité civile

Résumé. Un arrêté du 17 mars 2025 met à jour les règles pour les associations de sécurité civile en remplaçant l'annexe d'un arrêté précédent et en clarifiant ces règles pour mieux les comprendre.

Le ministre d'État, ministre de l'intérieur,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 725-1 (Agrément des associations de sécurité civile), L. 725-3 (Rôle des associations agréées dans la sécurité civile) et R. 725-1 (Agréments pour les associations de sécurité civile) à R. 725-11 (Retrait d'agrément pour non-respect des obligations) ;

Vu l'arrêté du 27 février 2017 (Conditions pour l'agrément des associations de sécurité civile) relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments « A » ;

Vu l'arrêté du 2 décembre 2024 renouvelant l'agrément national de sécurité civile de la Fédération française de spéléologie pour les missions de type A - Opérations de secours en milieu souterrain ;

Vu la demande du conseiller technique national, secrétaire du Spéléo Secours Français, en date du 27 février 2025,

Arrête :

En vigueur depuis le 21 mars 2025

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Remplacement d'une annexedarrét

Résumé. On remplace l'annexede L'arrétédu 2 décembre 2024parune nouvellannex.

L'annexe de l'arrêté du 2 décembre 2024 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 21 mars 2025

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Clarification des règles

Résumé. L'annexe clarifie les règles existantes pour les rendre plus compréhensibles.

Fait le 17 mars 2025.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sapeurs-pompiers,

T. Pinault

En vigueur depuis le vendredi 21 mars 2025

Arrêté du 17 mars 2025
Article 1
Article 2
Annexe