En vigueur depuis le 21 mars 2025
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Remplacement d'une annexedarrét
L'annexe de l'arrêté du 2 décembre 2024 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie
Le ministre d'État, ministre de l'intérieur,
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 725-1 (Agrément des associations de sécurité civile), L. 725-3 (Rôle des associations agréées dans la sécurité civile) et R. 725-1 (Agréments pour les associations de sécurité civile) à R. 725-11 (Retrait d'agrément pour non-respect des obligations) ;
Vu l'arrêté du 27 février 2017 (Conditions pour l'agrément des associations de sécurité civile) relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments « A » ;
Vu l'arrêté du 2 décembre 2024 renouvelant l'agrément national de sécurité civile de la Fédération française de spéléologie pour les missions de type A - Opérations de secours en milieu souterrain ;
Vu la demande du conseiller technique national, secrétaire du Spéléo Secours Français, en date du 27 février 2025,
Arrête :
En vigueur depuis le 21 mars 2025
L'annexe de l'arrêté du 2 décembre 2024 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 21 mars 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 mars 2025.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sapeurs-pompiers,
T. Pinault