Arrêté du 17 mars 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 8 juillet 2024 susvisé (Agrément de l'Ordre de Malte France pour des missions de secours) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 mars 2025

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Remplacement de l’annexe d’un arrêté

Résumé. La nouvelle annexe remplace celle du 8 juillet 2024.

L'annexe de l'arrêté du 8 juillet 2024 susvisé (Agrément de l'Ordre de Malte France pour des missions de secours) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 21 mars 2025

Source : Légifrance