Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des services pénitentiaires d'insertion et de probation
Résumé. L'arrêté réorganise les antennes locales des services pénitentiaires d'insertion et de probation en supprimant certaines antennes et en modifiant les établissements de référence.
A modifié les dispositions suivantes :