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Arrêté du 17 mai 2016

modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Dispenses de vérification pour les éducateurs sportifs

Résumé. Les éducateurs sportifs peuvent obtenir des dispenses de vérification grâce à leurs diplômes ou brevets.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Ajout de diplômes pour la dispense de vérification des exigences préalables

Résumé. Les candidats peuvent maintenant être dispensés de vérification des exigences préalables avec un certificat de qualification professionnelle ou un brevet fédéral.

A modifié les dispositions suivantes :

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Extension des diplômes permettant une dispense de vérification

Résumé. Les candidats peuvent maintenant être dispensés de certaines vérifications s'ils possèdent un diplôme, un certificat de qualification professionnelle ou un brevet fédéral spécifique.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des équivalences pour les diplômes en tir sportif

Résumé. Les éducateurs sportifs et entraîneurs de tir obtiennent automatiquement certaines unités de compétences pour le diplôme d'État.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 mai 2016

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Rôle de la directrice des sports

Résumé. La directrice des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 mai 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le mercredi 25 mai 2016

Arrêté du 17 mai 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4