Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des diplômes permettant une dispense de vérification
Résumé. Les candidats peuvent maintenant être dispensés de certaines vérifications s'ils possèdent un diplôme, un certificat de qualification professionnelle ou un brevet fédéral spécifique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 : Exemptions pour enseigner le tir sportif
→ Version 2
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- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6