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Arrêté du 17 mai 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2 et A. 212-1 ;

Vu l'arrêté du 8 juillet 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 13 novembre 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 30 juin 2008 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 24 mars 2009,

Arrête :

Créé le 5 juin 2010

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 mai 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le samedi 5 juin 2010

Arrêté du 17 mai 2010
Article 1
Article 2