Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des diplômes et conditions dans le code du sport
Résumé. L'article modifie les dispositions de l'annexe II-1 du code du sport, mais sans changer les diplômes et conditions requis.
A modifié les dispositions suivantes :