Abrogé par Arrêté du 17 février 2014 - art. 74
Créé le 21 mai 2006 · En vigueur du 27 août 2011 au 30 mars 2014
Le service de l'encadrement comprend, outre la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels des personnels d'encadrement :
- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.
Abrogé depuis le lundi 31 mars 2014
Abrogé parArrêté du 17 février 2014art. 74
En vigueur du samedi 27 août 2011 au dimanche 30 mars 2014
Modifié parArrêté du 24 août 2011art. 4
Le service de l'encadrement comprend, outre la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels des personnels d'encadrement :
\- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions…
\- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels…
En vigueur du vendredi 23 juillet 2010 au vendredi 26 août 2011
Modifié parArrêté du 20 juillet 2010art. 12
Le service des personnels d'encadrement comprend, outre la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels des personnels d'encadrement :
\- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
\- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.
En vigueur du dimanche 21 mai 2006 au jeudi 22 juillet 2010
Le service des personnels d'encadrement comprend :
la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.