Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles d'hygiène et de sécurité pour les salles de sport
Résumé. L'arrêté du 17 juin 2015 supprime les règles d'hygiène, de technique et de sécurité pour les salles de sport.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 1966Art. 1Arrêté du 3 janvier 1966Art. 2Arrêté du 3 janvier 1966Art. 3
- Arrêté du 3 janvier 1966Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4