Arrêté du 17 juin 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2003

Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2003

Art. 14

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Modification des rôles du directeur des vols et de ses adjoints

Résumé. Le directeur des vols d'une manifestation aérienne est maintenant assisté par plusieurs adjoints spécialisés, dont les rôles et qualifications sont précisés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 juin 2003Art. 14 → Version 3
- Arrêté du 30 juin 2003
Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 juin 2003Art. 14 → Version 3
- Arrêté du 30 juin 2003
Art. 14

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