Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des rôles du directeur des vols et de ses adjoints
Résumé. Le directeur des vols d'une manifestation aérienne est maintenant assisté par plusieurs adjoints spécialisés, dont les rôles et qualifications sont précisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 2003Art. 14 → Version 3
- Arrêté du 30 juin 2003Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 2003Art. 14 → Version 3
- Arrêté du 30 juin 2003Art. 14