Arrêté du 17 juillet 2026

Article 1

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Article 1

L'annexe prévue à l'arrêté du 26 janvier 2022 susvisé (Modification des règles pour le titre de vétérinaire spécialiste) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 juillet 2026

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Modification d'une annexe dans un arrêté agricole

Résumé. Un arrêté de 2026 remplace une annexe d'un arrêté de 2022 sur l'agriculture.

L'annexe prévue à l'arrêté du 26 janvier 2022 susvisé (Modification des règles pour le titre de vétérinaire spécialiste) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 30 juillet 2026

Source : Légifrance