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Arrêté du 17 juillet 2026

modifiant l'arrêté du 26 janvier 2022 fixant la liste des spécialités vétérinaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles agricoles en 2026

Résumé. Un arrêté de 2026 met à jour les règles agricoles d'un règlement de 2022 et désigne deux responsables pour son application.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 241-28 (Obtention du titre de vétérinaire spécialiste) et R. 812-65 (Diplômes complémentaires dans les écoles vétérinaires) ;

Vu l'arrêté du 13 avril 2021 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 2022 (Modification des règles pour le titre de vétérinaire spécialiste) fixant la liste des spécialités vétérinaires ;

Vu l'avis du Conseil national de l'ordre des vétérinaires en date du 26 mai 2026,

Arrête :

En vigueur depuis le 30 juillet 2026

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Modification d'une annexe dans un arrêté agricole

Résumé. Un arrêté de 2026 remplace une annexe d'un arrêté de 2022 sur l'agriculture.

L'annexe prévue à l'arrêté du 26 janvier 2022 susvisé (Modification des règles pour le titre de vétérinaire spécialiste) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 30 juillet 2026

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer un arrêté et de le publier officiellement.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et le président du conseil national de l'ordre des vétérinaires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de juillet 2026 met à jour un règlement datant de janvier 2022.

Fait le 17 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

B. BONAIMÉ

En vigueur depuis le jeudi 30 juillet 2026

Arrêté du 17 juillet 2026
Article 1
Article 2
Annexe