Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prise en compte des valeurs cibles et limites pour l'évaluation de la qualité de l'air
Résumé. L'évaluation de la qualité de l'air prend désormais en compte les valeurs cibles et limites, en plus des objectifs environnementaux.
A modifié les dispositions suivantes :