Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de mise à jour et d'avis sur les points de prélèvement
Résumé. L'AASQA doit mettre à jour la documentation des points de prélèvement au moins tous les cinq ans et adresser cette documentation pour avis avant toute modification.
A modifié les dispositions suivantes :