Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modalités d'élaboration du programme régional de surveillance de la qualité de l'air
Résumé. L'AASQA doit maintenant inclure un calendrier prévisionnel pour ses actions et obtenir l'avis du LCSQA dans un délai de trois mois, au lieu de deux.
A modifié les dispositions suivantes :