Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions pour la surveillance de la qualité de l'air
Résumé. L'arrêté du 17 juillet 2019 modifie les définitions des termes utilisés pour la surveillance de la qualité de l'air, comme 'AASQA' et 'agglomération', en les clarifiant et en les actualisant.
A modifié les dispositions suivantes :