Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du délai d'avis pour la révision exceptionnelle du régime de surveillance des polluants
Résumé. L'AASQA peut maintenant réviser le régime de surveillance des polluants avant la fin du PRSQA en cas de changements importants, avec un délai rallongé pour l'avis du LCSQA.
A modifié les dispositions suivantes :