Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté relatif à l'éducation nationale
Résumé. L'arrêté du 17 juillet 2018 modifie l'arrêté du 12 juin 2015 concernant les dispositions de son annexe.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. Annexe