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Modification des programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 1
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modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;
Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 (Réorganisation des cycles d'apprentissage dans le primaire et le collège) modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 juillet 2018,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3
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En vigueur depuis le 3 septembre 2018
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2018.
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En vigueur depuis le 3 septembre 2018
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 juillet 2018.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 juillet 2018 sur le site https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/imported_files/documents/BO_MEN_30_986300.pdf.
En vigueur depuis le dimanche 22 juillet 2018