Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
> -ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 > > Art. Annexe 1 > >
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1 modifié
JORF n°0166 du 21 juillet 2018
Arrêté du 17 juillet 2018
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 juillet 2018,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
> - ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 > > Art. Annexe 2 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
> - ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 > > Art. Annexe 3 > >
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Article 4
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2018.
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Article 5
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 juillet 2018.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 juillet 2018 sur le site
https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/imported_files/documents/BO_MEN_30_986300.pdf.