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Arrêté du 17 juillet 2018

modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

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Modification des programmes scolaires pour les cycles d'apprentissage

Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2018 met à jour les programmes d'enseignement pour les cycles 2, 3 et 4, avec des modifications spécifiques en français et en mathématiques, entrent en vigueur à la rentrée scolaire de septembre.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 (Réorganisation des cycles d'apprentissage dans le primaire et le collège) modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 juillet 2018,

Arrête :

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Modification des programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux

Résumé. Les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) sont mis à jour avec de nouvelles parties sur les spécificités du cycle, les contributions essentielles des différents enseignements au socle commun, ainsi que les enseignements de français et de mathématiques.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 1 → Version 2
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 1
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Modification des programmes d'enseignement du cycle de consolidation

Résumé. Les programmes d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) en français et en mathématiques sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 2 → Version 3
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 2
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Modification des programmes d'enseignement du cycle des approfondissements

Résumé. Les programmes d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) sont modifiés pour les parties 'Volet 1', 'Volet 2' et les sous-parties 'Français' et 'Mathématiques' du 'Volet 3'.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3 → Version 4
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 3

En vigueur depuis le 3 septembre 2018

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Entrée en vigueur des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les nouvelles règles pour les écoles commencent à la rentrée 2018.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2018.

En vigueur depuis le 3 septembre 2018

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Exécution d'un arrêté par le directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2018 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre, avec une entrée en vigueur prévue pour la rentrée scolaire 2018.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Détails des règles spécifiques

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 17 juillet 2018 détaille les règles spécifiques pour une réglementation particulière.

Fait le 17 juillet 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

J.-M. Huart

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 juillet 2018 sur le site https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/imported_files/documents/BO_MEN_30_986300.pdf.

En vigueur depuis le dimanche 22 juillet 2018

Arrêté du 17 juillet 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Annexe