Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >
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1 modifié
JORF n°0174 du 27 juillet 2017
Arrêté du 17 juillet 2017
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >
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1 modifié
Article 4
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 8 > >
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1 abrogé
Article 5
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 juillet 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune