A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
1 version
1 modifié
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Arrêté du 17 juillet 2017
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
1 version
1 abrogé
Créé le 28 juillet 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 17 juillet 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le vendredi 28 juillet 2017
Arrêté du 17 juillet 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5