Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'agrément pour les médecins et psychologues du système ferroviaire
Résumé. Les médecins et psychologues doivent connaître le système ferroviaire et ses règles pour évaluer l'aptitude des conducteurs de train.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 août 2010Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 6 août 2010Art. Annexe I