Article 1
Le conseil d'instruction de l'école du Val-de-Grâce est composé :
- Du directeur de l'école du Val-de-Grâce, commandant de l'école, président ou de son suppléant.
- Du responsable du département d'enseignement et de formation concerné de l'école, officier chargé de la direction des études.
- D'un officier chargé de l'encadrement pédagogique des élèves.
- Selon l'enseignement ou la formation considéré, de deux officiers de carrière chargés de cours.
L'avis du conseil d'instruction est exprimé à la majorité des voix. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.
Le médecin en charge du suivi médical des élèves siège au conseil avec voix consultative.
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