Arrêté du 17 juillet 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Modification de la mise en forme de l'Annexe II-1

Résumé. L'article modifie la mise en forme de l'Annexe II-1 du Code du sport sans changer les règles d'exercice.

A modifié les dispositions suivantes :

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