En vigueur depuis le 4 août 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur le sport
Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2008 confie à un directeur la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.
Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.