Arrêté du 17 juillet 2008

Article 2

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Article 2

Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 4 août 2008

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Exécution d'un arrêté sur le sport

Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2008 confie à un directeur la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le lundi 4 août 2008

Source : Légifrance