Arrêté du 17 juillet 2008

Article 1

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Article 1

Après son réexamen par la commission professionnelle consultative, l'arrêté du 27 août 2003 est ainsi modifié :
I.-L'arrêté du 27 août 2003 est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

II, III. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 août 2003
Art. 3 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 août 2003
Art. 3

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En vigueur depuis le 6 août 2008

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Modification du titre professionnel de stratifieur multiprocédés

Résumé. Le titre professionnel de stratifieur multiprocédés en matériaux composites est mis à jour avec de nouvelles unités constitutives et des certificats de compétences professionnelles actualisés.

Après son réexamen par la commission professionnelle consultative, l'arrêté du 27 août 2003 est ainsi modifié :
I.-L'arrêté du 27 août 2003 est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

II, III. - A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 août 2003Art. 3 bis
- Arrêté du 27 août 2003
Art. 3 bis

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 août 2003Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 27 août 2003
Art. 3

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En vigueur depuis le mercredi 6 août 2008

Source : Légifrance